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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES
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FEBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEBA
FRANCE EBAUCHES S.A.

Numéro de dépôt :
1331568
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2005

Présentation de la marque FEBA

Déposée le 18 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE EBAUCHES domicilié(e) 4 Chemin du Fort de Brégille, 25000 BESANCON (dossier no 2053292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 820 685 .

La marque FEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEBA est expirée depuis le 18 novembre 2005.

FRANCE EBAUCHES a également déposé les autres marques suivantes : CUPI , FRANCEBAUCHE TE TECHNICEBAUCHE , CUPIL , FE FRANCEBAUCHE , FE , FEBA , FEBA ELECTRONICS , FRANCEBAUCHE CUPILLARD VC , FRANCEBAUCHE FE , FE FRANCE EBAUCHES


FRANCE EBAUCHES S.A. - 4 Chemin du Fort de Brégille, 25000 BESANCON (dossier no 2053292) - France - SIREN 672820685


Renouvellement sans limitation le 10 août 1995 n°2053292 - Publication au BOPI 1995-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 19 mars 1998 - Changement de dénomination n°251729 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201064 - Publication au BOPI 1996-05-14

Inscription - Changement d'adresse n°23314 - Publication au BOPI

Horlogerie, chronométrie, montres et mouvements de montres.